• Pas de droit d’auteur sur les recettes de cuisine

     

    Nous sommes plusieurs dans la blogosphère culinaire à être contre le plagiat et/ou copie de recettes.  A ce propos, voici ce que vient de décider le Tribunal de Commerce belge.  Et vlan !

     

    art_125624.jpg  

    © BORTELS

     

    La justice belge a tranché 

     Le tribunal de commerce de Liège a rendu un jugement qui fera du bruit : la création d’une recette de cuisine n’est pas une œuvre artistique protégée par les droits d’auteur “si elle se contente d’énoncer les ingrédients nécessaires et les différentes opérations à réaliser en une formulation strictement fonctionnelle” .

    Dans cette décision, que publie la revue d’octobre de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, la 6e chambre de commerce de Liège compare une recette de cuisine à un “programme d’ordinateur ” en ce que la recette de cuisine “constitue elle aussi un assemblage de différentes composantes; or, il a fallu une loi spéciale pour protéger les programmes d’ordinateur, ce qui est bien la preuve que ceux-ci ne bénéficiaient pas sinon de la protection du droit d’auteur” .

    Dans le cas précis, le tribunal de commerce de Liège décide que cinq recettes à base de bière, les Croûtes à l’Orval , la Confitured’oignons à la Divine de Silly , le Sabayon à la Divine de Silly , le Magret de canard aux champignons à la Saison de Silly et les Poireaux à la Saison de Silly , ne bénéficient pas de la protection de la loi sur les droits d’auteur du 30 juillet 1994. Pour le tribunal belge,“la création d’une recette de cuisine, l’originalité fût-elle établie, n’appartient assurément pas au champ littéraire ou artistique”.

    Un éditeur ayant publié ces recettes attaquait une maison d’édition rivale qui s’était autorisée à publier les mêmes, et lui réclamait 8.000 euros de dommages et intérêts et le retrait de l’ouvrage du commerce.

    Pour trancher, le tribunal devait d’abord décider si les recettes étaient protégées par les droits d’auteur. Sa réponse étant négative, les éditions Nicole Darchambeau, qui attaquaient les Éditions du Perron, sont déboutées.

    Selon nos infos toujours, le tribunal se composait de trois juges, trois… messieurs que l’on imagine aux fourneaux… et ont découvert que la recette des Poireaux à la Saison de Silly n’était qu’une banale béchamel et que celle des Croûtes à l’Orval était connue depuis au moins 50 ans et déjà répertoriée dans l’édition 1960 de La Cuisine de A à Z…

     

    Gilbert Dupont

    © La Dernière Heure 27-10-2010

     

     

     


     

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  • Commentaires

    1
    Dimanche 7 Novembre 2010 à 18:55
    La fille
    Salut Marielle,

    J'espère que tout va bien? Je vois que tu suis l'actu! Mais où sont tes belles recettes?

    A bientôt
    2
    Mardi 16 Novembre 2010 à 12:37
    fabienne
    Couocu ma belle!
    Il y avait longtemps! Comme tu as pu le constater, j'ai changer de cuisine et de casseroles. Celles-ci sont sans nul ,doute moins clinquantes mais me correspondent beaucoup mieux. Je te remercie pour ta visite et ton petit commentaire de soutien. Il y a les vrais...et les autres...
    Bizzzz à vous deux.
    3
    Dimanche 21 Novembre 2010 à 14:09
    fabienne
    Coucou Marielle
    Coucou Michel,
    Contente de te lire dans mes casserolées Michel. Les nouilles udon sont des nouilles japonaises à bas de blé. Ce qui les caractérise, c'est leur épaisseur. On en trouve dans les épiceries asiatiques et j'en ai déjà vu chez Delhaize (dans les produits exotiques, près du vinaigre de riz, ...) Je les aime bien dans les potages car elles conservent leur tenue.
    Je vous embrasse tous les deux
    4
    Lundi 22 Novembre 2010 à 13:14
    le gars astronomique
    Perso je ne t'ai jamais piqué de recettes car je ne m'inspire que des bonnes ! ! ! . . .
    Ahahahahahahah...................
    Par ailleurs, n’hésite pô à aller voter pour mon bloggo-pote Antoine qui participe aux éliminatoires de TOP CHEF.
    Un ch’ti clic sur : http://www.m6.fr/top_chef_web_serie/11-epreuve-2/ une fois par jour ça mange pô d’pain . . .
    Bizzzzzzzzzzzzzzzzzz
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